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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BURGNIARD
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FRANZOLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANZOLA
BURGNIARD S.A.

Numéro de dépôt :
93478079
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2003

Présentation de la marque FRANZOLA

Déposée le 22 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) BURGNIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANZOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURGNIARD domicilié(e) Zone Industrielle, 74805 LA ROCHE-SUR-FORON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 820 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS B.P. 203 - France.

La marque FRANZOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANZOLA est expirée depuis le 22 juillet 2003.

BURGNIARD a également déposé les autres marques suivantes : REBLOCHON LE BRONZIN , L'OEUF ALPIN , REGAL OEUF A B , CHAUMINE , LES AIGUILLES DE SAVOIE , LA ROCHE FENDUE , SAVOY OEUF , FRAICHEUR SANTE L OEUF DES SAVOIES , L'OEUF DES ALPES


BURGNIARD S.A. - Zone Industrielle, 74805 LA ROCHE-SUR-FORON CEDEX - France - SIREN 605820299


Cabinet LAURENT ET CHARRAS B.P. 203 - France


Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204984 - Publication au BOPI 1996-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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